Accueil MENTIONS LEGALES
Avertissement
Afin d'afficher vos téléchargements des fichiers .pdf, veuillez au préalable vérifier si vous avez le lecteur Acrobat Adobe. Si vous souhaitez vous le procurez, cliquez sur : http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html
Copyright* 2011 - Dernière mise à jour de cette page : 07/09/2011
Les copyrights de l'ensemble du site et de ses applications sont la propriété de la société CTMS. L'utilisation des informations du site CMTS n'est autorisée que pour un usage individuel. Pour tout autre usage, prendre contact avec le directeur de la publication.
Déclaration auprès des instances
Déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en cours
Directeur de la publication
Jean-Paul VACANDARE, PDG CTMS.
1/ 3 rue Paul Diday - 69003 LYON
Téléphone : +33-(0)4 78 46 00 21 Télécopie : +33-(0)4 72 30 17 21
SA à conseil d'administration au capital social de 70.0000 € RCS Lyon B 418 228 102
Mise à jour des données
L'ensemble des applications utilisant des "données vives" telles que les indices I.N.S.E.E. ou les données de calcul des applications interactives font l'objet de mises à jour régulières. Les applications rédactionnelles font l'objet de mises à jour mensuelles, trimestrielles, semestrielles ou annuelles.
Responsabilité
CTMS n'est tenue que d'une obligation de moyens et garantit qu'elle a mis et mettra tous ses moyens en oeuvre pour constituer une base de données fiable et actualisée. La responsabilité de CMTS ne saurait être engagée en raison des erreurs, omissions ou défaut d'actualité de la base de données. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier ou recouper les informations recueillies. Les conseils et études fournis au sein du serveur "CTMS" ne sont donnés qu'à titre d'informations et ne sauraient remplacer une consultation auprès de la société CTMS L'utilisateur est seul responsable des questions qu'il formule, de l'emploi qu'il fait des résultats obtenus et des conséquences de l'utilisation qu'il peut en faire. En aucun cas, la Société CTMS ne prendra en charge l'indemnisation de dommages-intérêts immatériels, directs ou indirects, subis par l'utilisateur, tels que manques à gagner, préjudice d'exploitation ou perte de bénéfice. En outre, la Société CTMS ne peut être tenue pour responsable de l'impossibilité momentanée d'accéder au site internet CTMS si la cause est en une interruption des services EDF, Télécommunications, interruption du fonctionnement des réseaux du fournisseur d'accès à internet, défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l'abonné, ainsi que tout cas de force majeure ou fait d'autrui.
|
| |
|
| |